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Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "11/05/2012" du filtre Date de séance

ITINERAIRES CYCLABLES INTERDEPARTEMENTAUX ENTRE BOIS L'ABBESSE ET HURST LA VANCELLE ET ENTRE LIEPVRE ET LA VANCELLE CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉSIGNÉE ET AVENANT N 1 À LA CONVENTION N 26 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET C14 RENFORCEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN ET DES PARKINGS-RELAIS AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ISSENHEIM RD 83 - RD 430 MISE EN PLACE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ET DE GLISSIERES DE SECURITE CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A112, A132, A134, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 201 / RD 39 À ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BOURBACH-LE-HAUT RD 14 BIS IV TRAITEMENT NEIGE ET VERGLAS ENTRE BOURBACH-LE-HAUT ET LE COL DU HUNDSRUCK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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